GUIDE DE CERTIFICATION ET DE CONFORMITÉ

Changements granulats et surveillance : conserver la couverture

Changements granulats et surveillance : conserver la couverture. Preuves, exemple conditionnel et responsabilités pour cette préparation.

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01

Périmètre et décision

Comparez origine, recyclage, concassage/criblage, fractions et sites modifiés avec la portée émise et les contrôles applicables.

Si une surveillance s’applique, lisez ses conditions ; n’inventez pas une expiration annuelle générale des déclarations ou du CE.

02

Exemple conditionnel et réponse

Exemple hypothétique : un crible est déplacé et un second stock expédié avec les anciens enregistrements de contrôle.

Identifiez les changements et la pertinence des prélèvements, contrôles et liens de traçabilité ; obtenez le suivi demandé par le responsable.

03

Preuves et responsabilités

Conservez les nouveaux enregistrements exacts et amendements acceptés ; renouveler le contrat de conseil ne renouvelle pas automatiquement la certification.

Le producteur maintient le contrôle et les informations. Kayra coordonne les preuves ; l’organisme compétent détermine sa surveillance applicable.

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Changements granulats et surveillance : conserver la couverture — Transmettez origine, fraction, site, usage et dossiers existants pour définir les livrables ; les décisions externes restent aux responsables.

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