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Questions TGB : sécurité au travail, personnes et autre site
Éviter la substitution de documents.
Périmètre applicable
ISO 45001 ou un rapport incendie établissent-ils TGB ? Non : ils concernent d’autres responsabilités. KGB et TGB sont-ils identiques ? Non : personne et établissement restent distincts, même si les demandes doivent être coordonnées.
Pièces et responsabilités
Un TGB couvre-t-il automatiquement une autre adresse ou tout le personnel ? Ne pas le supposer. Examiner document, niveau et périmètre ; soumettre les changements à la voie officielle. L’assurance du consultant n’étend pas l’habilitation.
Exemple et limites
Exemple : un sous-traitant présente le document de sa maison mère pour un autre atelier. Rapprocher titulaire et site et obtenir la position officielle avant d’accepter cette couverture. Kayra explique, sans exemption universelle.
- Source officielle — MSB : pièces TGB
- Source officielle — MSB : procédure TGB
- Source officielle — MSB : procédure KGB
- Source officielle — MSB : habilitations et permis distincts
- Source officielle — SSB : index du droit de défense
- Source officielle — ISO : management de la santé au travail, portée distincte
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Communiquez d’abord uniquement demandeur, site et besoin non classifiés. Aucun plan classifié ni dossier de contrôle individuel dans ce formulaire public. La préparation est distincte de la décision ministérielle.