01

Périmètre et exigences

La CEM concerne émissions électromagnétiques et immunité des équipements couverts. Définir environnement, connexions et fonctionnement normal ; vérifier exclusions et textes plus spécifiques. Le guide vise la voie UE/EEE.

02

Appareil ou installation fixe

L’installation fixe répond aux exigences par les bonnes pratiques d’ingénierie ; elle ne suit pas la procédure appareil pour CE et déclaration de cette directive. Un appareil commercialisé séparément reste normalement soumis aux règles des appareils. L’article 19 prévoit des conditions particulières pour une installation unique ; l’usage sur site n’est pas une exemption générale.

03

Procédure et responsabilité

L’article 14 permet contrôle interne ou examen UE de type suivi de conformité au type. Un organisme notifié n’est pas obligatoire pour chaque projet. Évaluer les configurations représentatives, normes et preuves. Kayra accompagne sans revendiquer un laboratoire ou organisme notifié et sans garantir le résultat.

Sources officielles

Vérifié le 3 octobre 2026. Contrôler les règles et la procédure applicables au produit réel.